Dans le cas d'une écriture avec déductibilité limitée de la TVA, la partie non déductible de la TVA est également inscrite dans le compte de charges. La manière dont la déductibilité partielle de la TVA est traitée dépend du logiciel de comptablilité.
Winbooks
Dans Winbooks, il existe des variantes des codes de TVA nationaux pour la réservation avec déduction partielle.
Si un code de TVA est sélectionné dans l’écran d’annotation, le pourcentage de TVA non déductible mentionné au niveau du compte du grand livre sera appliqué. Ce pourcentage peut être modifié dans le même écran.
S’il n’existe pas de pourcentage au niveau du compte, vous pouvez également définir un pourcentage général pour la déduction partielle au niveau du dossier dans Winbooks. Chaque fois qu’un code de TVA avec une réduction partielle est utilisé, ce pourcentage du niveau du dossier sera appliqué pour comptabiliser le pourcentage de TVA non déductible dans le compte de charges.
Exemple
Encodage dans notre plateforme :
- 611500 Frais de carburant voiture de société GDP21 100 € 21
Lignes de réservation :
- 611500 Frais de carburant pour la voiture de société € 100
- 25% non déductible → 5,25 € non déductible → 611500 Frais de carburant pour voiture de société.
- 75% déductible → 15,75 € déductible → 411000 TVA récupérable
- Les 25% “TVA non déductible” peuvent être modifiés dans l’écran d’annotation
- La partie non déductible est comptabilisée comme un coût
- La partie déductible est comptabilisée en tant que TVA
Exact Online
Pour EOL, le pourcentage de TVA non déductible est indiqué avec le compte du grand livre. Le choix du compte du grand livre détermine donc le pourcentage de TVA non déductible qui sera appliqué.
Il n'est pas nécessaire de créer et de transmettre des codes TVA distincts, car Exact Online comptabilise automatiquement la TVA non déductible sur le compte de charges. Toutefois, ce pourcentage ne peut pas être écrasé lors de l'encodage. Il est donc utile de fournir cette information à partir de l'écran d'annotation.
Important : pour Winbooks et Exact Online, il est possible d'indiquer si le pourcentage de déductibilité doit être gérer dans notre plateforme ou dans le logiciel de comptabilité. Cela se fait au niveau des paramètres du bureau. Si vous cochez la case et vous choisissez de gérer le pourcentage de déductibilité dans la plateforme, la plateforme devient "maître" du traitement. Cela signifie que lors de l'activation d'un dossier, les données relatives au "pourcentage de TVA non déductible" sont récupérees une seule fois du logiciel de comptabilité. Par la suite, il faudra gérer ces pourcentages dans notre plateforme via la configuration du dossier. Des changements éventuels dans le logiciel de comptabilité ne seront pas pris en compte.
Sage Bob
Pour Sage Bob, en droit belge, il existe plusieurs codes TVA pour mettre en œuvre la déductibilité partielle.
Dans chaque cas, il s'agit d'un impôt de 21% dont 35%, 50%, 75% ou 85% sont déductibles respectivement. Le taux de 75 % est connu comme une déduction partielle pour les coûts "multimédias" tels que l'utilisation de téléphones portables, car ceux-ci sont légalement déductibles à un taux forfaitaire de 75 % maximum. Les autres pourcentages de déduction partielle sont généralement utilisés pour la réservation des frais de voiture.
Il existe également une variante de ces codes TVA pour la comptabilisation des investissements (typiquement immobiliers) sur la case 83 avec une déduction partielle de la TVA, également 21% de TVA qui est respectivement déductible à 35%, 50% ou 75%.
Adsolut
Pour Adsolut, le pourcentage de TVA non déductible est indiqué avec le compte du grand livre. Le choix du compte du grand livre détermine donc le pourcentage de TVA non déductible qui sera appliqué.
Il n'est pas nécessaire de créer et de transmettre des codes TVA distincts, car les services web Adsolut utilisés par notre connecteur vont, sur la base de ce paramètre, comptabiliser automatiquement la TVA non déductible sur le compte de charges.
Expert/M
Pour Expert/M+, le pourcentage de TVA non déductible est mentionné avec le compte du grand livre. Le choix du compte du grand livre détermine donc le pourcentage de TVA non déductible qui sera appliqué.
Il n'est pas nécessaire de créer et de transmettre des codes TVA distincts, car le connecteur Expert/M+ inscrit automatiquement le pourcentage de TVA non déductible dans le compte de dépenses en fonction de ce paramètre. Ce pourcentage ne peut pas être écrasé lors de la saisie.
Wings
Auparavant, des codes TVA distincts étaient utilisés dans Wings, comme dans Winbooks et Sage Bob. Jan Sprengers déclare : "La méthode avec les codes TVA séparés a été utilisée dans le passé et est bien sûr toujours supportée, mais n'est plus la méthode recommandée."
La méthode recommandée maintenant est d'inclure la partie non déductible de la TVA avec le compte du grand livre général. Le choix du compte du grand livre détermine donc le pourcentage de TVA non déductible qui sera appliqué. De cette façon, il n'est pas nécessaire de créer et de transmettre des codes TVA distincts, car Wings impute automatiquement la TVA non déductible au compte de charges. Ce pourcentage ne peut pas être écrasé lors de l'encodage (contrairement à EOL par exemple).
Pour les entreprises individuelles, il est possible de créer des propositions d'écriture qui tiennent compte de la partie à enregistrer en tant qu'usage privé, voir Entreprises individuelles : un enrichissement spécifique pour usage privé
Odoo
Notre plateforme adopte les codes TVA tels qu'ils sont définis dans Odoo.
Par défaut, notre plateforme vous fournit un ensemble de codes TVA (voir FAQ : Utiliser des codes TVA) qui sont complétés par des codes spécifiques pour, entre autres, la déductibilité de la TVA. Par exemple, il existe des codes TVA qui permettent une déductibilité de 20, 25, 50 et 75%.
Remarque : les codes utilisateur (usercodes) disponibles dans l'aperçu des codes TVA doivent correspondre aux codes TVA dans Odoo.