Utiliser des codes TVA

Les codes TVA dans notre plateforme se trouvent dans une liste centrale qui contient tous les codes TVA pour votre logiciel de comptabilité et pour la législation sélectionnée (Belgique ou Luxembourg). Ils ne sont pas tous activés par défaut, c'est uniquement le cas pour les codes TVA effectivement utilisés par 90% de nos clients. 

Avantages de la liste centrale

  1. Tous les codes TVA supportés par le connecteur sont disponibles à tout moment
  2. Il est facile d'activer ces codes TVA (voir plus loin)
  3. Les codes TVA sont disponibles en français, néerlandais, anglais et allemand
  4. Il est possible d’utiliser des pourcentages TVA à décimales 
  5. OSS (one-stop-shop) est supporté par dossier

Vous pouvez toujours activer ou désactiver des codes TVA, tant au niveau du bureau qu’au niveau du dossier. 

Activer des codes TVA au niveau du bureau

Dans les paramètres du bureau, dans l’onglet “Codes TVA”, vous voyez les codes qui sont activés par défaut et ceux qui ne le sont pas. 

Il est toujours possible d'apporter des modifications.

  • A gauche de l'écran, sélectionnez le logiciel de comptabilité pour lequel vous voulez changer des codes TVA
  • Dans la colonne de droite "Actif", sélectionnez "Non".  Ainsi, vous triez les codes qui ne sont pas activés.
  • Dans la colonne de gauche, cochez les cases des codes TVA que vous voulez activer et cliquer sur le bouton bleu "Activer". Vous pouvez également cliquer sur "Non" à la fin de la ligne du ou des code(s) TVA que vous souhaitez activer.

  • Confirmez votre choix dans l'écran suivant:

  • Cliquez sur “Activer” pour activer les codes TVA pour tous vos dossiers
  • Vous revenez dans la liste où vous verrez les codes parmi les codes activés (“Actif = Oui”)


Désactiver des codes TVA au niveau du bureau

  • A gauche de l’écran, sélectionnez le logiciel de comptabilité pour lequel vous désirez modifier des codes TVA.
  • Dans la colonne de droite "Actif", sélectionnez “Oui”.  Ainsi, vous trier les codes activés. 
  • Dans la colonne de gauche, cochez les cases des codes TVA que vous voulez désactiver et cliquer sur le bouton rouge "Désactiver". Vous pouvez également cliquer sur "Oui" à la fin de la ligne du ou des code(s) TVA que vous souhaitez activer.

  • Confirmez votre choix dans l'écran suivant:

  • Cliquer sur “Désactiver” pour désactiver les codes TVA pour tous vos dossiers.
  • Vous revenez dans la liste où vous trouverez les codes parmi les codes désactivés (“Actif = Non”).

Attention: si des codes TVA sont désactivés, ils seront supprimer dans toutes les propositions d’écritures de la liste de travail. Dans la liste de travail, les propositions d’écritures avec ces codes TVA auront le code de validation "NOK".


Activer our désactiver des codes TVA au niveau du dossier

Si vous souhaitez vous écarter des paramètres du bureau pour un dossier, vous pouvez activer ou désactiver les codes TVA via la configuration du dossier. 

  • Rendez-vous sur “Configuration”
  • Sélectionnez “Codes TVA”

1. Activer des codes non-actifs

  • Dans la colonne de droite "Actif", sélectionnez “Non”.  Ainsi, vous trier les codes qui ne sont pas activés. 
  • Dans la colonne de gauche, cochez les cases des codes TVA que vous voulez activer ou cliquez sur "Non" à la fin de la ligne.
  •  Cliquez sur le bouton bleu "Activer".

2. Désactiver des codes actifs

  • Dans la colonne de droite "Actif", sélectionnez “Oui”.  Ainsi, vous trier les codes activés. 
  • Dans la colonne de gauche, cochez les cases des codes TVA que vous voulez désactiver ou cliquez sur "Oui" à la fin de la ligne.
  • Cliquez sur le bouton rouge "Désactiver".

Le bouton rouge vous permet de remettre les codes TVA vers les paramètres du bureau. 

Au niveau du dossier, il est possible d'activer OSS en cochant la case "Activer le régime OSS pour ce dossier".

Attention : si des codes TVA doivent être désactivés pour retourner aux paramètres du bureau, ils seront supprimés dans les propositions d’écritures dans la liste de travail. Par conséquent, ces propositions d’écritures seront attribués le code de validation NOK et il faudra ajouter un nouveau code TVA. 


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